Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PIECES
/
BIO-ALG ARTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-ALG ARTIC
FRANCE PIECES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1402797
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
05/09/1996

Présentation de la marque BIO-ALG ARTIC

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PIECES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « BIO-ALG ARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PIECES domicilié(e) 1, rue de Vergers, 69760 LIMONEST. - France.

La marque BIO-ALG ARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-ALG ARTIC est expirée depuis le 5 septembre 1996.

FRANCE PIECES a également déposé les autres marques suivantes : BIO-ALG


FRANCE PIECES (S.A.R.L.) - 1, rue de Vergers, 69760 LIMONEST. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Tous produits d'hygiène corporelle.